Copyright©FermelaBâtieNeuve2018 - Famille Giersch La Bâtie Neuve 04250 La Motte du Caire - Mentions légales - Intro - Plan
Ce
site
est
la
propriété
de
l’entreprise
“Ferme
équestre
de
la
Bâtie
Neuve”:
La
Bâtie
Neuve
04250
La Motte du Caire Téléphone 04 92 68 36 51
La Directrice de la publication du site est Mme GIERSCH Suzanne-Michèle.
Le
prestataire
assurant
l'hébergement
du
site
ainsi
que
le
stockage
des
informations
est
la
société
PLANET HOSTER.
La création graphique du site a été réalisée par Mme GIERSCH Suzanne-Michèle.
Le contenu du site
La
ferme
équestre
de
la
Bâtie
Neuve
ne
garantit
pas
que
ce
site
soit
exempt
de
défauts,
d’erreurs
ou
d’omissions.
Les
informations
communiquées
sont
présentées
à
titre
indicatif
et
général
sans
valeur
contractuelle.
Malgré
des
mises
à
jour
régulières,
la
ferme
équestre
de
la
Bâtie
Neuve
ne
peut
être
tenue
responsable
de
la
modification
de
dispositions
administratives
et
juridiques
survenant
après
la
publication.
De
même,
la
ferme
équestre
de
la
Bâtie
Neuve
ne
peut
être
tenue
responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.
La
ferme
équestre
de
la
Bâtie
Neuve
ne
peut
être
tenue
pour
responsable
d'éventuels
virus
qui
pourraient
infecter
l'ordinateur
ou
tout
matériel
informatique
de
l'Internaute,
suite
à
une
utilisation,
à l'accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
La
ferme
équestre
de
la
Bâtie
Neuve
se
réserve
le
droit
de
modifier
le
contenu
de
ces
offres
commerciales à tout moment.
Droits d'auteurs et propriété intellectuelle
Ce
site
est
la
propriété
de
la
ferme
équestre
de
la
Bâtie
Neuve
qui
est
titulaire
de
tous
les
droits
de
propriété
intellectuelle.
Ce
site
constitue
une
œuvre
protégée
au
titre
de
la
propriété
intellectuelle,
au
même
titre
que
la
structure
générale
du
site,
le
graphisme
ainsi
que
les
éléments
accessibles
sur
le site (formulaires, textes, photographies, images...).
Sauf
autorisation
écrite
préalable
de
la
ferme
équestre
de
la
Bâtie
Neuve
le
site
et
les
informations
qui
y
figurent
ne
peuvent
être
copiés,
reproduits,
modifiés,
transmis,
publiés
sur
quelques
supports
que
ce
soit,
ni
exploités
en
tout
ou
partie
à
des
fins
commerciales
ou
non
commerciales,
ni
servir
à
la réalisation d'œuvres dérivées.
Le
non
respect
de
ces
règles
peut
engager
la
responsabilité
de
l'Internaute
au
sens
des
articles
L.
713-2 et 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Protection de la vie privée et des données personnelles
Conformément
à
la
loi
du
6
janvier
1978
relative
à
l'informatique,
aux
fichiers
et
aux
libertés,
ce
site
a
fait
l'objet
d'une
déclaration
simple
auprès
de
la
Commission
Nationale
Informatique
et
Libertés.
L'Internaute
est
informé
que
les
informations
qu'il
communique
via
les
formulaires
présents
sur
le
Site
sont
nécessaires
à
l'exécution
des
prestations
proposées
par
la
ferme
équestre
de
la
Bâtie
Neuve.
L'internaute
dispose
d'un
droit
d'accès,
de
modification,
de
rectification
ou
de
suppression
aux données personnelles le concernant en écrivant à: La Bâtie Neuve 04250 La Motte du Caire.
Par
ailleurs,
les
ordinateurs
se
connectant
au
présent
site
stockent
sur
leur
disque
dur
un
ou
plusieurs
fichiers
au
format
texte
dénommés
"Cookies
"
qui
enregistrent
des
informations
relatives
à
la
navigation
sur
le
site
effectuée
à
partir
de
l'ordinateur
sur
lequel
est
stocké
le
"cookie"
(type
de
navigateur,
les
pages
consultées,
la
date
et
l'heure
de
la
consultation,
...).
La
ferme
équestre
de
la
Bâtie
Neuve
utilise
ces
"Cookies"
à
des
fins
statistiques,
en
vue
d'améliorer
l'ergonomie
du
site,
de
mieux
suivre
les
centres
d'intérêts
des
internautes.
L'internaute
connecté
au
site
a
la
liberté
de
s'opposer
à
l'enregistrement
de
"cookies"
en
utilisant
les
fonctionnalités
correspondantes
sur
son
navigateur.
Dans
ce
cas,
il
se
peut
qu'il
ne
puisse
bénéficier
de
la
totalité
des
fonctions
et
des
services proposés sur le présent site.
Liens hypertextes vers des sites tiers
Ce
site
propose
des
liens
hypertextes
pointant
vers
des
sites
Internet
édités
par
des
tiers.
Ces
liens
sont
établis
de
bonne
foi
et
la
ferme
équestre
de
la
Bâtie
Neuve
ne
peut
être
tenue
pour
responsable
de
modifications
intervenues
sur
ces
sites.
Par
conséquent,
ces
liens
hypertextes
ne
sauraient,
en
aucun
cas,
engager
la
responsabilité
de
la
ferme
équestre
de
la
Bâtie
Neuve
:
seule
la
responsabilité
des
éditeurs
des
sites
référencés
sur
le
site
de
la
sferme
équestre
de
la
Bâtie
Neuve pourra être engagée.
Droit applicable
Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.